On distingue :
- les ordonnances uniquement transmises sous forme papier entre le prescripteur et le prescrit. Il n’y a pas de règle de gestion (sauf exception : les ordonnances sécurisées) qui définissent l’ordre des lignes, des mentions appropriées ou autres.
- les ordonnances transmises sous forme papier entre le prescripteur et le prescrit mais est également dématérialisé (ordonnance numérique
). Moins de saisie, et dans ce cas certaines règles de gestion sont prises en charge pour les rendre conformes.
Vous retrouvez :
les prescriptions médicamenteuses simples
Elle contient une zone destinée à la rédaction des prescriptions du professionnel de santé et elle ne possède aucune particularité
Dans le cas où l'ordonnance classique est dématérialisée (ordonnance numérique ), elle comporte le code 2D matérialisant l'enregistrement de l'ordonnance.
les prescriptions bi-zones
L'ordonnance bi-zone est destinée aux patients atteints d'une affection de longue durée (ALD). Elle est divisée en deux parties : une partie supérieure réservée aux traitements en lien avec l'ALD et une partie inférieure réservée aux soins sans rapport avec l'ALD.
Elle permet au pharmacien de différencier les prescriptions ayant pour objet le traitement de l'ALD remboursées en totalité par la sécurité sociale, des autres prescriptions qui suivent les règles habituelles de remboursement.
Dans le cas où l'ordonnance bi-zone est dématérialisée (ordonnance numérique ), alors elle comporte le code 2D matérialisant l'enregistrement de l'ordonnance.
les prescriptions sécurisées
L'ordonnance sécurisée permet la prescription des médicaments stupéfiants et produits apparentés (dont TSO) ainsi que les médicaments contenant du tramadol de la codéine ou de la dihydrocodéine.
Elle a remplacé en 1999 le carnet à souches, et vise à simplifier la prescription de ces médicaments et à lutter contre le trafic et la fraude, à l'échelle européenne.
Dans le cas où l'ordonnance sécurisée est dématérialisée (ordonnance numérique ), alors elle peut être imprimée sur papier libre (non filigrané) avec la mention « Ordonnance sécurisée ». Cette impression comporte le code 2D matérialisant l’enregistrement de l’ordonnance numérique sécurisée. La durée de validité de l’ordonnance est également limitée de 7 à 28 jours (au lieu de 12 mois). Elle doit être rédigée en toutes lettres (en plus des chiffres). Le nombre de produits de santé prescrits par page, est inscrit dans un carré en bas de chaque page. Et le nom du pharmacien qui effectue la délivrance doit être indiqué.
les prescriptions réservées aux médecins spécialistes
Certains médicaments ne peuvent être prescrits et éventuellement renouvelés que par certains spécialistes (art. R5121-91 du CSP).
Dans le cas où l'ordonnance est dématérialisée (ordonnance numérique ), alors elle comporte le code 2D matérialisant l'enregistrement de l'ordonnance.
les prescriptions de médicaments nécessitant une surveillance particulière (SP)
Certains médicaments, lors de leur AMM, sont classés dans cette catégorie particulière (art. R5121-95 du CSP) et peuvent obliger le médecin à indiquer sur l’ordonnance certaines informations particulières.
Dans le cas où l'ordonnance est dématérialisée (ordonnance numérique ), alors elle comporte le code 2D matérialisant l'enregistrement de l'ordonnance.
les prescriptions d’une dispensation conditionnelle
Le prescripteur peut conditionner la délivrance de certains médicaments à la réalisation et au résultat de tests à caractère médical, notamment d'examens biologiques ou d'orientation diagnostique, au moyen d'une ordonnance dite de dispensation conditionnelle.
Par exemple : le prescripteur sélectionne la dispensation conditionnelle (angine ou cystite) en saisissant le produit de santé ou le dispositif médical en texte libre à réaliser par le pharmacien, en saisissant le produit de santé ou médicament pour l’antibiotique en indiquant la condition de dispensation et la posologie adéquate.
Dans le cas où l'ordonnance est dématérialisée (ordonnance numérique ), alors elle comporte le code 2D matérialisant l'enregistrement de l'ordonnance.
les prescriptions dans le cadre de la prise en charge du patient par un pharmacien
Le médecin traitant peut autoriser le pharmacien correspondant désigné par le patient, à renouveler les traitements chroniques prescrits et/ou ajuster leur posologie. Dans ce cas, le médecin doit indiquer : la durée de renouvellement par pharmacien correspondant (avec une durée qui doit être inférieure à 12 mois), et l'autorisation de modifier la posologie par le pharmacien correspondant (OUI/NON).
Dans le cas où l'ordonnance est dématérialisée (ordonnance numérique ), alors elle comporte le code 2D matérialisant l'enregistrement de l'ordonnance.
les prescriptions d'exception
Cette ordonnance concerne la prescription de médicaments, de produits ou de prestations dites d'exceptions. La qualification d'exception indique que le remboursement du soin est soumis à une formalité particulière pour des médicaments dont le prix est souvent élevé.
Dans le cas où l'ordonnance est dématérialisée (ordonnance numérique ), alors elle comporte le code 2D matérialisant l'enregistrement de l'ordonnance et elle peut être imprimée sur papier libre avec la mention «Ordonnances de médicaments de produits ou de prestations d'exception».
Dans la cas où l'ordonnance n'est pas dématérialisée, elle doit être imprimée sur le cerfa S3326.
les prescriptions d'un produit hors ordonnances numériques
Les lignes de prescription relatives à de la parapharmacie (brosse à dent, poche de froid, tisane) sont hors du périmètre de l’ordonnance numérique. Elles sont imprimées sur la prescription remise au patient. Afin de bien les distinguer du reste de la prescription, elles sont précédées d’une mention « Produits prescrits hors ordonnance numérique ».
les prescriptions hospitalières (PH) et les prescriptions initiales hospitalières (PIH)
Les médicaments concernés ne peuvent pas être prescrits en ville (art. R5121-84 à 89 du CSP). Les médecins libéraux peuvent uniquement les renouveler le cas échéant. Elles font partie du périmètre si elles sont rédigées par un spécialiste hospitalier et délivrées en ville.
les prescriptions de sortie d’hospitalisation (ou prescription rédigée lors d’une consultation externe en établissement de soins)
Ces prescriptions sont établies en établissement et peuvent concerner des traitements standards délivrés ou des actes exécutés en ville